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Calendrier prévisionnel des conseils communautaires

du premier semestre 2024 :

 

Jeudi 7 mars 2024 à 10h
Palais des congrès, Salle Van Gogh, 13200 Arles


Jeudi 28 mars 2024 à 10h
Salle des Fêtes, 2 boulevard des Lices, 13200 Arles


Jeudi 25 avril 2024 à 10h
Salle du Panoramique, avenue de la République 13150 Tarascon


Jeudi 20 juin 2024 à 10h

( à venir)

 

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 MARS 2024

N°1: Département espace public / Rapport développement durable 2023 de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N°2: Ressources humaines / Rapport 2023 pour l'égalité entre les femmes et les hommes de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N°3: Finances / Débat et rapport d'orientations budgétaires 2024
N°4: Grands projets / Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'anticipation foncière sur le site du quartier du port à Arles
N°5: Eau et assainissement / Protocole d'Accord Transactionnel - Mise en conformité d'un Assainissement Non Collectif - parcelle YO92 - 13150 Tarascon
N°6: Aménagement et prévention des risques / Élaboration du plan intercommunal de sauvegarde (PICS)
N°7: Département espace public / Attribution d’une subvention à l’Association d'Éducation à l’Environnement et à la Citoyenneté du Pays d’Arles
N°8: Économie / Festival Octobre Numérique : attribution de subvention à l’association Faire Monde
N°9: Économie / Convention entre la Région Provence Alpes Côte d'Azur et la communauté d'agglomération ACCM fixant les conditions d'intervention complémentaire et de délégation exceptionnelle et temporaire de compétence en matière d'aides économiques
N°10: Promotion du tourisme / Signature de la convention de partenariat et de financement au comité d’itinéraire de La Méditerranée à Vélo (EV8) - Phase 3 (2024-2027)
N°11: Direction des ressources humaines / Mise en place de la part supplémentaire "IFSE régie"
N°12: Direction des ressources humaines / Compte Personnel de Formation
N°13: Direction des ressources humaines / Mise à jour du tableau des emplois 2024
N°14: Direction des ressources humaines / recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent - Article L.332-8 2° du Code général de la fonction publique.
N°15: Habitat / Partenariat avec l'Agence départementale d'information sur le logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13) - convention 2024-2028
N°16: Habitat / convention de délégation de compétences pour la gestion des aides publiques à la pierre entre l’État et ACCM – avenants de prorogation pour l’année 2024
N°17: Habitat / Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage d'Arles et de Saint-Martin-de-Crau - choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public

 

Ces conseils communautaires seront retransmis en direct

sur le site internet d'ACCM.

https://www.youtube.com/watch?v=PBvxyRreliM

 

 

 

 

 

 

 

 

Service des assemblées

04 86 52 60 08